Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Les Gâteaux de Nougat
Numéro de dépôt :
3171939
Date de dépôt :
02/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Présentation de la marque Les Gâteaux de Nougat
Déposée le 2 juillet 2002 par la société CONFISERIE STANISLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « Les Gâteaux de Nougat »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONFISERIE STANISLAS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 novembre 2003 - Rejet total n°381756 - Publication au BOPI 2003-11-18
Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32